Veuillez trouver ci-joint les pièces constituant le dossier de modification simplifiée n°1 du PLU :
- Notice simplifiée de la modification n°1 du PLU
- Classement sonore des voies routières
Classement sonore des voies ferrées - Orientations d’aménagement et de programmation de la modification n°1 du PLU
- Règlement (partie écrite) de la modification n°1 du PLU
- Arrêté préfectoral portant modification du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de l’Isère
- Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de l’Isère
- Absence d’avis MRAe
- Avis Communauté d’Agglomérations Portes de l’Isère (CAPI)
- Avis Chambre des Commerces et de l’Industrie (CCI)
- Avis Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers de l’Isère (CDPENAF)
- Avis EPAGE
- Avis Institut National de l’Origine et de la Qualité (INAO)
- Avis SANO DDT
- Avis SCOT Nord Isère
- Délibération n°2022_02_13 portant modification du règlement et des orientations d’aménagement et de programmation du PLU
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