Les Commissions
Les commissions municipales sont chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal. Elles sont organisées par petits groupes pour être plus efficace. Elles préparent le travail et les délibérations du conseil municipal.
Elles n’ont aucun pouvoir décisionnel ; le Conseil municipal est le seul décisionnaire. Les réunions des commissions ne sont pas publiques. Leur nombre varie selon les communes en fonction de leurs propres besoins.
Elles peuvent être permanentes, c’est-à-dire se prolonger pendant toute la durée du mandat, ou temporaires, c’est-à-dire limitées à une catégorie d’affaire pour traiter d’un sujet particulier et spécifique.
C’est le conseil municipal qui fixe le nombre des conseillers présents au sein des commissions et désigne ceux qui y siégeront. Le Maire est président de chaque commission mais nomme, à Satolas-et-Bonce, des élus en charge des commissions, par délégation. Chaque Adjoint peut assister à toutes les réunions des commissions.
L’équipe élue lors des municipales 2020 a réorganisé les commissions municipales dont voici la liste mise à jour. Vous pouvez accéder à la commission désirée en cliquant sur les liens ci-dessous.
Rapporteur : Arnaud MALATRAY
Membres : C. CLÉMENT,
M. MOIROUD,
C. ROGEMOND
Objectifs :
La loi n° 11696 du 8 mars 1882 (loi Ferry) rendait l’enseignement primaire obligatoire en France et la mise en place d’une commission municipale à destination des écoles. C’est toujours dans le cadre légal mais surtout avec la volonté d’être un relais Professeurs des écoles, Parents d’Élèves et élèves que la commission des affaires scolaires :
- Réalise un travail collaboratif avec les directeurs et les équipes pédagogiques des écoles (conseils d’écoles, subventions aux écoles, soutien et support aux enseignants, projets culturels, artistiques…).
- A en charge l’organisation de tous les temps périscolaires : matin (7h00-8h20), restauration scolaire et temps méridien (11h20-13h20), soir (16h20-18h30), et transport scolaire en lien avec la commission du personnel et la commission jeunesse.
- Echange avec les représentants des parents d’élèves.
- A en charge le Conseil Municipal Enfants (CME) : mise en place, projets, …
- Lien avec le Collège et les autres écoles.
La commission travaille en collaboration avec le directeur du centre de loisirs pour veiller à la bonne exécution de la délégation de service public dans le cadre du temps méridien et du CME.
Rapporteur : Maryline MOIROUD
Membres : A. GENILLON,
N. HESNARD-DOURIS, R. MILLY, C. ROGEMOND
Rapporteur : Patrick CAUGNON
Membres : C.BOUCHÉ,
A. GENILLON
Objectifs :
Commission qui veille à l’entretien des bâtiments communaux existants sur la commune : gros œuvre, second œuvre, finitions, …
Rapporteur : André GENILLON
Membres : C. COUDERC,
R. MILLY
A.L. FOURNIER
Rapporteur : Philippe DERDERIAN
Membres :
N. HESNARD-DOURIS,
C. ROGEMOND, R. BALLEFIN (membre non élu)
Objectifs : La commission est chargée de mettre en place des actions permettant la préservation de l’environnement et les ressources naturelles de la commune. Ces actions portent notamment sur :
- La plantation de haies ou d’arbres favorisant les espèces régionales,
- La promotion et le développement des modes doux,
- La mise en place d’actions favorisant le tri des déchets et la préservation des ressources naturelles,
- La valorisation des espaces naturels présents sur la commune.
Rapporteur : Cédric NARDY
Membres :
N. HESNARD-DOURIS,
M. MOIROUD, A.L. FOURNIER
Rapporteur : André GENILLON
Membres : C. CLÉMENT,
N. GARCIA, C. VERNAISON
Rapporteur : Christine SADIN
Membres : P. DERDERIAN,
A. MALATRAY
Objectifs : En étroite collaboration avec Nathalie Brustel (secrétaire de Mairie), la commission des Finances a en charge :
- Les questions financières et fiscales.
- L’état des emprunts et des subventions.
- Les projets de budget.
Un fois par an, elle soumet au Conseil municipal l’approbation du compte administratif de l’exercice budgétaire précédent ainsi que le compte de gestion.
Rapporteur : Maryline MOIROUD
Membres : V.ALLAROUSSE,
C. CLÉMENT, A. MALATRAY
Rapporteur : André GENILLON
Membres : C .COUDERC,
R. MILLY
Objectifs : Étudier les demandes d’inscriptions sur les listes électorales. Tenir à jour ces mêmes listes électorales.
Rapporteur : André GENILLON
Membres : P. CAUGNON,
N. HESNARD-DOURIS,
M. MOIROUD
Objectifs : La commission se réunit à l’occasion de l’attribution de logements locatifs vacants. L’attribution est décidée en fonction des dossiers déposés en mairie.
Rapporteur : Maryline MOIROUD
Membres : C. COUDERC,
A. MALATRAY, C. VERNAISON
Objectifs :
- Commission qui a pour but de faciliter l’accès à la culture pour les habitants de Satolas-et-Bonce : en proposant des spectacles de toutes natures, en organisant les journées du patrimoine, la Fête de la musique …
- mais aussi la mise en valeur du patrimoine de notre village
Rapporteur : Maryline MOIROUD
Membres : P. CAUGNON,
P. DERDERIAN, A. MALATRAY, C. VERNAISON
Objectifs : Pour répondre aux besoins de la population, la commission du personnel a en charge la gestion et la formation de l’ensemble du personnel intervenant dans les différents services, à savoir :
- Service Technique
- Service Administratif
- Service Restaurant scolaire et Périscolaire (en collaboration avec la commission Affaires Scolaires)
Rapporteur : Christian BOUCHÉ
Membres : P. CAUGNON,
C. NARDY
Rapporteur : Cédric NARDY
Membres : C. BOUCHÉ, M. PIAGUET
Objectifs : Le rôle de la commission est de veiller au développement harmonieux du bâti, dans le respect des règles imposées par le PLU, ainsi que de la préservation environnementale, sur l’ensemble du territoire communal.
Pour cela, elle a la charge :
- De l’étude des dossiers de permis d’aménager, permis de construire, déclarations préalables,
certificats d’urbanisme opérationnels et d’informations et divers autres dossiers annexes - De l’instruction des déclarations préalables et certificats d’urbanisme informatifs
- Du contrôle du respect des différents permis accordés après achèvement des travaux
L’instruction des permis d’aménager, des permis de construire et des certificats d’urbanisme opérationnels est assurée par le service instructeur de la CAPI. Mme Christine SADIN, adjointe à l’urbanisme donne l’avis final par le biais de l’envoi de «l’avis du Maire».
Mme Sandrine Gagnoud a la charge administrative de tout ce qui concerne l’information donnée aux pétitionnaires, la remise des documents d’urbanisme et la rédaction des divers arrêtés.
Rapporteur : Céline CLÉMENT
Membres : V. ALLAROUSSE,
A. GENILLON, M. PIAGUET,
C. VERNAISON
Objectifs : Les objectifs poursuivis par la commission sont les suivants :
- Accompagnement de toutes les associations tant moral, technique que financier
- Gestion des équipements sportifs et ludiques
- Planning des salles dédiées aux sports et aux loisirs
- Établissement des règlements des salles municipales
Rapporteur : Philippe DERDERIAN
Membres : V. ALLAROUSSE,
C. BOUCHÉ, N. GARCIA
Objectifs :
Accompagner notre économie et développer nos emplois sont au cœur de notre mission :
- Soutenir et développer les commerces
- Accompagner et valoriser nos entrepreneurs et artisans
- Participer et maintenir un lien avec les forces économiques de la CAPI
- Soutenir et maintenir un lien étroit avec les entreprises de la Zone d’Activité
Les élus formant la commission, sont désireux de soutenir, valoriser et promouvoir les acteurs économiques de notre village.
Rapporteur : Virginie ALLAROUSSE
Membres : C. CLÉMENT,
A. MALATRAY, M. PIAGUET,
C. VERNAISON
Objectifs : la priorité de la commission est d’informer au mieux les habitants de la commune à l’aide des supports d’informations suivants :
- le bulletin municipal annuel « l’Écho des Lurons »,
- la mise en place de tout support d’informations (site web, affichage panneau lumineux, panneau d’affichage des plans de la commune)
Rapporteur : Christian BOUCHÉ
Membres : P. CAUGNON,
A. GENILLON, C. NARDY
Objectifs : La commission est chargée de réfléchir sur des projets d’aménagement de voirie suivant les besoins et les impératifs de mise en sécurité des ouvrages existants. La commission travaille en collaboration avec un bureau d’études qui élabore et concrétise les projets préconisés.
La commission valide les études et présente au Conseil Municipal pour délibération et approbation du projet finalisé.
La commission assure la maîtrise d’ouvrage et le suivi des travaux jusqu’à réception en accord avec la maîtrise d’œuvre.
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